Elle était une figure historique de la Cour suprême. Une icône du féminisme. Un pilier de la gauche américaine. Ruth Bader Ginsburg, deuxième femme nommée à la plus haute instance judiciaire des États-Unis, s’est éteinte le 18 septembre dernier, à l’âge de 87 ans, des suites d’un cancer du pancréas contre lequel elle luttait depuis plus de dix ans. Cette disparition arrive au pire des moments, dans une Amérique meurtrie par la crise sanitaire, déchirée par les tensions raciales, et qui, le 3 novembre prochain, devra élire son prochain président. Sa plus grande crainte était de mourir avant cette échéance car elle connaissait le risque qu’un siège vacant à la Cour suprême supposait à un tel moment. Elle avait d’ailleurs confié à ses proches, quelques jours avant sa mort, ses dernières volontés, ou plutôt sa dernière volonté : qu’aucun nouveau juge ne soit nommé à sa place avant l’issue de l’élection. Le destin en a voulu autrement mais sa clairvoyance ne l’avait pas trahie. À peine sa mort annoncée, Donald Trump s’est empressé de déclarer, avec la finesse qui le caractérise, qu’il nommerait sans attendre une nouvelle juge conservatrice pour la remplacer, faisant fi de la coutume instaurée par les Républicains eux-mêmes quatre ans plus tôt, de ne nommer aucun magistrat à la Cour suprême l’année d’une élection. Si le Sénat venait à valider ce choix, la Cour suprême, dont les juges sont nommés à vie, basculerait dans un conservatisme inédit inquiétant pour la démocratie américaine, avec six juges conservateurs contre trois juges progressistes. Un tel épilogue pourrait transformer en profondeur, et pour des décennies, la société américaine et réduire à néant toutes les avancées sociales permises par celle qui apparaissait jusqu’alors comme le dernier rempart contre le trumpisme. Retour sur la vie hors-norme de Ruth Bader Ginsburg et les conséquences de sa disparition sur la scène politique américaine.

• Des études et un début de carrière marqués par le sexisme ordinaire des années 1960

Ruth Bader Ginsburg est née à Brooklyn le 15 mars 1933 dans une famille d’immigrants juifs d’origine russe et polonaise. Mère à l’âge de 22 ans, elle s’inscrit à la faculté de droit d’Harvard en 1956, un an après la naissance de sa fille. Elle est alors l’une des neuf femmes qui compose sa promotion sur près de cinq cents hommes. C’est à ce moment-là qu’elle se confronte pour la première fois au sexisme qui règne dans les hautes sphères de la société américaine. Invitée à dîner par le doyen de la faculté, celui-ci aurait demandé : « pourquoi êtes-vous à la faculté de droit de Harvard, prenant la place d’un homme ? ». Ces propos, la jeune Ginsburg les entendra toute sa vie. Ils jalonneront tout son début de carrière mais auront eu aussi le mérite de motiver ses futurs combats pour les droits des femmes et des minorités.  En 1959, elle obtient son diplôme de droit à Columbia et finit major de promotion. Malgré ces brillants résultats, ses débuts en tant que juriste sont compliqués. Elle doit faire face à son statut de femme dans une Amérique encore très empreinte par le patriarcat. En 1960, le juge de la Cour suprême Felix Frankfurter refuse de l’employer en raison de son genre. C’est grâce à son ancien professeur de droit à Columbia, Gerald Gunther, qui a dû faire pression sur le juge Edmund Louis Palmieri du district sud de New York, que Ruth Bader Ginsburg fait ses premiers pas dans les tribunaux en tant que stagiaire, fonction qu’elle occupera pendant deux ans.

• Un voyage en Suède qui inspirera sa réflexion sur l’égalité des sexes

Dans le même temps, elle s’affirme dans le milieu académique, d’abord en tant que directrice associée d’un programme sur les procédures internationales au sein de l’École de droit de Columbia. Dans ce cadre, elle apprend le suédois en un temps record pour co-écrire un livre avec Anders Bruzelius, juriste suédois, sur la procédure civile en Suède. Elle part alors mener des recherches approfondies à l’Université de Lund, considérée comme la plus grande institution d’enseignement et de recherche de Scandinavie. Ce voyage contribuera largement à influencer sa réflexion sur l’égalité des sexes. Elle constate le fossé culturel entre les États-Unis et la Suède sur toutes les questions touchant aux conditions de la femme. À cette époque, en Suède, 20 à 25% des étudiants de droit sont des femmes. Des chiffres qui interpellent Ruth Bader Ginsburg. Pour ses recherches, elle fait également la rencontre d’une juge suédoise enceinte de huit mois qui continuait encore de travailler. Une réalité inconcevable dans les États-Unis des années soixante mais tout à fait ordinaire en Suède à cette époque-là.

Elle revient aux États-Unis et obtient en 1963 son premier poste de professeure à la faculté de droit de Rutgers, dans le New Jersey, devenant ainsi l’une des rares femmes à enseigner le droit dans le pays. Mais là encore, elle doit subir les discriminations liées à son statut de femme. On l’informe qu’elle sera moins bien payée que ses collègues masculins car son mari a un emploi bien rémunéré. Cette inégalité crasse, et pourtant si coutumière de cette époque, ne fera en réalité que rajouter une pierre à l’édifice du combat que Ruth Bader Ginsburg mènera toute sa vie pour les droits des femmes. En 1970, elle cofonde le Women’s Rights Law Reporter, la première revue juridique aux États-Unis consacrée aux droits des femmes. Deux ans plus tard, en 1972, elle revient à Columbia, cette fois-ci en tant que professeure de droit, où elle devient la première femme titulaire de cette faculté. Elle y co-écrit un recueil de jurisprudence sur les discriminations sexuelles.

• Women’s Rights Project, l’initiative qui a fait naître RBG sur la scène publique

En 1971, éclate l’affaire Reed dans laquelle la justice doit désigner l’administrateur de la succession du fils décédé de Sally et Cecil Reed. Le code civil de l’État de l’Idaho, où a été portée dans un premier temps cette affaire, précisait que les hommes devaient être préférés aux femmes dans la nomination des administrateurs des successions. Cecil Reed a donc été nommé administrateur de la succession. Après une série d’appels, cette affaire a été portée devant la Cour suprême. Ruth Bader Ginsburg n’était pas l’avocate en charge mais s’est portée volontaire pour rédiger le mémoire de la défense de Sally Reed. Cette affaire a été la première grande affaire de la Cour suprême à traiter de l’inconstitutionnalité de la discrimination fondée sur le sexe. La Cour a considéré que les femmes devaient posséder les mêmes droits que les hommes, abolissant ainsi toute forme de discrimination entre les sexes. Cette victoire, à laquelle Ruth Bader Ginsburg a grandement participé, a ainsi permis d’étendre aux femmes les protections de la clause de protection légale du quatorzième amendement.

L’affaire Reed crée donc un précédent jurisprudentiel dont RBG compte bien se servir. C’est ainsi qu’en 1972, elle fonde le Women’s Rights Project au sein de l’Union américaine pour les libertés civiles (ACLU). Ce programme vise, par le biais de litiges, de plaidoyers et de sensibilisation communautaire, à autonomiser les femmes pauvres, de couleur ou encore immigrantes victimes de préjugés sexistes et qui font face à des obstacles omniprésents à l’égalité. Il s’efforce de garantir aux femmes des droits égaux aux hommes dans toutes les sphères de la société. RBG portera six procès devant la Cour suprême américaine et remportera cinq d’entre eux. Ce n’était pourtant pas gagné d’avance. Elle a soutenu ces cas à une époque où la discrimination entre les sexes était endémique dans la société étatsunienne et où la Cour suprême était intégralement composée d’hommes, en général sceptiques quant à l’effectivité des discriminations portées à leur attention. Elle y aura notamment défendu le cas d’une femme salariée de l’US Air Force qui ne percevait pas l’allocation logement parce que c’est une femme. Cependant, RBG ne s’arrêtait pas aux droits des femmes. Elle a par exemple pris la défense d’un père veuf élevant son fils, la mère étant morte en couche, à qui l’on refusait de verser les prestations normalement versées aux mères célibataires. Les juristes et avocats attribuent à l’ensemble du travail de Ginsburg des avancées juridiques significatives pour les droits des femmes. Ses victoires ont d’ailleurs découragé le corps législatif à traiter les femmes et les hommes différemment. Elle continuera de travailler sur le Women’s Rights Project jusqu’à sa nomination en 1980 par le président Jimmy Carter comme juge fédéral à la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit du District de Columbia.

• La concrétisation et son accession à la Cour suprême

Tout au long de son mandat de juge fédéral, elle se construit une réputation de femme de consensus auprès de ses collègues conservateurs. Elle est alors considérée par ses pairs comme une juriste prudente et modérée. Elle siègera à la Cour d’appel du District de Columbia jusqu’en 1993, année durant laquelle Bill Clinton la nomme à la Cour suprême pour remplacer le juge Byron White, parti à la retraite. À 50 ans, c’est la concrétisation d’une carrière exemplaire dévouée à la cause féminine, à l’égalité des genres et, d’une manière plus générale, aux droits des oppressés. Le président démocrate souhaite insuffler du renouveau à la Cour en la diversifiant davantage. Nommer Bader Ginsburg, c’est nommer la première juive et la deuxième femme, après Sandra Day O’Connor, à la plus haute juridiction du pays. Elle est confirmée à son poste par le Sénat par 96 voix contre 3 – quarante sénateurs républicains ont approuvé sa nomination, un fait rare dans la vie politique américaine connue pour ses rivalités partisanes.

Une fois installée à son siège, ses positions modérées n’auront de cesse de devenir de plus en plus progressistes. Par exemple, en 1996, elle permet aux femmes de s’inscrire à l’Institut militaire de Virginie, une institution prestigieuse exclusivement réservée aux hommes jusqu’alors. Plus tard, en 2008, à l’arrivée au pouvoir de Barack Obama, elle inspire le Lilly Ledbetter Fair Pay Act, une loi permettant aux employés d’obtenir plus facilement des réclamations pour discrimination salariale. En 2009, dans une interview au New York Times, Ruth Bader Ginsburg déclare à propos de l’avortement que « le gouvernement n’a pas à faire ce choix pour une femme ». Elle est la seule femme à siéger à la Cour entre 2000 et 2009. « La pire période », se rappelle-t-elle dans une interview en 2014. « Huit hommes, d’une certaine taille, et puis cette petite femme qui s’assoit sur le côté… Ce n’était pas une bonne image à renvoyer au public ».

Toutefois, Ruth Bader Ginsburg, n’est pas qu’une figure de combats. Elle s’illustre aussi dans un style bien particulier qu’elle a réussi à s’approprier avec le temps. Sa façon de plaider sort de l’ordinaire. Habituellement, lorsque les juges dissidents veulent attirer l’attention sur leurs protestations, ils déposent leurs déclarations auprès des greffiers. La juge Bader Ginsburg, elle, lit régulièrement ses dissensions depuis le banc. Elle est d’ailleurs connue pour son expression iconique « I dissent », signifiant « je conteste », qu’elle emploie à de multiples reprises pour alerter ses collègues conservateurs. Elle parvient à créer sa marque de fabrique si bien qu’elle fait l’objet, à la fin de sa vie, d’un certain culte de la personnalité, notamment auprès des jeunes, qui l’affuble du surnom de « Notorious RBG », en référence au rappeur Notorious B.I.G. L’engouement autour de sa personne est tel que sa fameuse formule ou son visage à lunettes et grosses boucles d’oreille sont imprimés sur des tee-shirts, des badges, des bougies et même des boules de Noël. En 2018, un film, titré Une Femme d’exception, retrace son parcours.

• Et maintenant ?

Après plus de soixante ans de combats acharnés pour les droits des femmes et l’égalité des genres, dont vingt-sept passés à la Cour suprême, Ruth Bader Ginsburg a tiré sa révérence à l’âge de 87 ans. Signe de son importance et de sa notoriété aux États-Unis, trois jours d’hommages ont été prévus à Washington, avant une inhumation dans l’intimité au cimetière national d’Arlington. Sa dépouille a été exposée à la Cour suprême, puis dans l’enceinte du Capitole, siège du Congrès américain. Elle est d’ailleurs la première femme à recevoir des hommages au Capitole. Tout un symbole pour celle qui a consacré sa vie aux droits des femmes. Sa mort ampute donc l’aile libérale de la Cour suprême, dont elle était la plus grande figure depuis les années 2000. Elle n’est composée plus que de trois membres : Stephen Breyer, Sonia Sotomayor et Elena Kagan, nommés par Bill Clinton pour le premier et Barack Obama pour les dernières. Et c’est désormais cette faible présence des progressistes à la plus haute juridiction américaine qui pose question. La bataille politique pour remplacer RBG est devenue le thème numéro un de la campagne électorale.

En effet, Donald Trump peut pousser un soupir de soulagement. On ne parlera plus des chiffres du chômage, ni de l’état de l’économie et encore moins de sa gestion catastrophique de la crise sanitaire. Les projecteurs sont dorénavant tournés sur la nomination du prochain juge à la Cour suprême. Ou faudrait-il dire, de la prochaine juge à la Cour suprême. Car, oui, Donald Trump a annoncé qu’il nommerait une femme à ce poste. S’il est évident qu’il s’agit d’un choix purement démagogique à des fins électoralistes, visant à prouver à l’électorat féminin républicain qui hésiterait à voter pour lui, que la cause féminine lui est chère – ironique pour celui qui est accusé par plusieurs femmes d’agressions sexuelles – la manœuvre pourrait néanmoins porter ses fruits. L’heureuse élue n’est d’autre qu’Amy Coney Barrett, 48 ans, juge fédérale nommée en 2017 par Donald Trump à la Cour d’appel pour le septième district. C’est une fidèle catholique, membre d’un groupe chrétien contesté, dans lequel les époux auraient autorité sur leurs femmes, selon une enquête du Guardian. Elle a d’ailleurs concédé que sa foi catholique biaiserait forcément ses choix si elle était nommée à la Cour suprême. Cette magistrate conservatrice est opposée au droit à l’avortement et à l’Obamacare, que la Cour suprême devra réexaminer en novembre prochain sur demande de l’administration Trump, qui souhaite voir cette loi abrogée, et défend ardemment le droit du port d’armes. Autant dire qu’elle coche toutes les cases de comptabilité avec le magnat de l’immobilier. Mais quelle insulte faite à la mémoire de Ruth Bader Ginsburg que de faire asseoir à son siège un juge, femme qui plus est, dont les idées sont aux antipodes des combats pour lesquels RBG s’est si longtemps battue. Si sa nomination venait à être confirmée par le Sénat, la Cour suprême serait alors composée de six juges conservateurs contre trois libéraux, suscitant de fortes inquiétudes démocratiques dans le camp de la gauche américaine. Le droit à l’avortement, un acquis constitutionnel depuis 1973, pourrait être par exemple remis en cause.

• Une bataille politique au dénouement potentiellement explosif

Les juges de la Cour suprême sont nommés par le président des États-Unis et confirmés par le Sénat. Ayant la majorité à la chambre haute du Congrès, Donald Trump n’aura donc aucun mal à asseoir Amy Coney Barret à la Cour suprême. Mitch McConnell, le leader des républicains au Sénat, a d’ores-et-déjà indiqué qu’il était prêt à lancer le processus de confirmation. Un comble pour celui qui avait refusé, en 2016, à la suite de la mort du juge Antonin Scalia, de soumettre au vote de confirmation du Sénat la candidature du juge Merrick Garland proposé par Barack Obama, estimant que cette nomination intervenait une année d’élection. Cette manœuvre avait permis ensuite à Donald Trump, à son arrivée au pouvoir, de nommer un juge conservateur et garantir une majorité conservatrice à la Cour suprême, ce que Barack Obama aurait pu empêcher. Les chances qu’Amy Coney Barret soit confirmée par le Sénat sont assez grandes, les Républicains disposant d’une majorité de 53 sièges. Cependant, deux sénatrices républicaines ont annoncé qu’elles ne voteront pas pour le choix de Donald Trump. Mitt Romney, sénateur de l’Utah qui avait voté en faveur de la destitution du milliardaire début 2020, s’est aussi montré un temps réticent à l’idée d’approuver cette nomination avant de faire volte-face, douchant ainsi les espoirs des démocrates, qui espérait quatre transfuges républicains pour annuler la nomination de Donald Trump.

Il ne fait donc presque aucun doute qu’Amy Coney Barret succèdera avant les élections de novembre prochain à Ruth Bader Ginsburg. Ce choix est une aubaine pour le président américain qui connaît une campagne compliquée sur fond de crise sanitaire et économique. Il est certain que confirmer la mainmise conservatrice à la Cour suprême avec un sixième juge pour au moins une décennie pourrait pousser les républicains indécis à reconduire l’homme d’affaires à ses fonctions en novembre prochain. Cependant, c’est aussi un motif qui pourrait obliger les électeurs démocrates encore incertains à voter pour Joe Biden, notamment les jeunes qui le considèrent trop modéré et pas assez progressiste. Quoi qu’il en soit, ce scrutin s’annonce très serré, bien qu’à l’heure actuelle, c’est le candidat démocrate qui dispose d’une certaine avance. En raison de la pandémie du coronavirus, le vote par correspondance, qui favorise généralement les démocrates, connaît une augmentation inédite. Donald Trump s’en méfie et crie déjà à la fraude électorale. Dans le cas où l’actuel locataire de la Maison Blanche l’emporterait dans les urnes avant d’être vaincu une fois les bulletins par courrier comptabilisés – un scénario de plus en plus réaliste selon de nombreux experts américains – il ne fait pas l’ombre d’un doute que l’élection sera contestée en justice. Or, qui a le dernier mot pour valider un scrutin aux États-Unis ? La Cour suprême. Cela questionne l’indépendance politique de cette juridiction. Saura-t-elle faire respecter objectivement le droit ou les orientations partisanes des juges prendront-elles le dessus ? Réponse en novembre.

Théo Quiers

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“FAQ’s : The ACLU Women’s Rights Project and Women’s history month”. ACLU. https://www.aclu.org/other/faqs-aclu-womens-rights-project-and-womens-history-month#:~:text=The%20ACLU’s%20Women’s%20Rights%20Project,face%20pervasive%20barriers%20to%20equality%20. 

“Icône féministe et doyenne de la Cour Suprême, Ruth Bader Ginsburg est décédée à 87 ans”. France Culture. 19 septembre 2020. https://www.franceculture.fr/emissions/journal-de-8-h/journal-de-8h-du-samedi-19-septembre-2020 

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